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Délibérations du conseil municipal 2006-2008

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  • Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2007
    43 vues - Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l\'année 2007 (ouvre la visionneuse)

    43 vues

    Cote : 535 W 12/48
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2007
    10 vues - Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l\'année 2007 (ouvre la visionneuse)

    10 vues

    Cote : 535 W 12/49
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire de l'ordre du jour du conseil municipal du 14 mars 2008
    1 vue - Sommaire de l\'ordre du jour du conseil municipal du 14 mars 2008 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 14 mars 2008
    Cote : 535 W 13/1
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 14 mars 2008
    8 vues - Compte-rendu de la séance du 14 mars 2008 (ouvre la visionneuse)

    8 vues

    Date  : 14 mars 2008
    Cote : 535 W 13/2
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Feuille de présence de la séance du 14 mars 2008
    1 vue - Feuille de présence de la séance du 14 mars 2008 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 14 mars 2008
    Cote : 535 W 13/3
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Procès-verbal d'installation du conseil municipal, des élections du maire, du maire délégué de Vaux et des adjoints
    5 vues - Procès-verbal d\'installation du conseil municipal, des élections du maire, du maire délégué de Vaux et des adjoints (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 14 mars 2008
    Cote : 535 W 13/4
    Sujet : élu
    Lieu : Vaux (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-1 Détermination du nombre d'adjoints
    2 vues - 2008-1 Détermination du nombre d\'adjoints (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 14 mars 2008
    Cote : 535 W 13/5
    Sujet : élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-2 Détermination du nombre d'adjoints chargés des quartiers et de la démocratie de proximité
    2 vues - 2008-2 Détermination du nombre d\'adjoints chargés des quartiers et de la démocratie de proximité (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 14 mars 2008
    Cote : 535 W 13/6
    Sujet : élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-3 Création des postes d'adjoints spéciaux
    3 vues - 2008-3 Création des postes d\'adjoints spéciaux (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 14 mars 2008
    Cote : 535 W 13/7
    Sujet : élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2008
    7 vues - Ordre du jour du conseil municipal du 3 avril 2008 (ouvre la visionneuse)

    7 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/8
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 3 avril 2008
    1 vue - Compte-rendu de la séance du 3 avril 2008 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/9
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communications du maire sur le projet de liaison Auxerre-Troyes
    1 vue - Communications du maire sur le projet de liaison Auxerre-Troyes (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/10
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Troyes (Aube, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur l'électrification de la ligne Auxerre-La Roche
    1 vue - Communication du maire sur l\'électrification de la ligne Auxerre-La Roche (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/11
    Sujet : transport ferroviaire
    Lieu : Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Cosne-sur-Loire (France) -- Section de Laroche-Migennes à Auxerre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur la création d'un nouveau quartier porte de Paris
    1 vue - Communication du maire sur la création d\'un nouveau quartier porte de Paris (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/12
    Sujet : urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier de la Porte de Paris
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur le devenir du site de l'Arquebuse
    1 vue - Communication du maire sur le devenir du site de l\'Arquebuse (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/13
    Sujet : urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Arquebuse
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur le plan Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC)
    1 vue - Communication du maire sur le plan Fonds d\'intervention pour les services, l\'artisanat et le commerce (FISAC) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/14
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
    1 vue - Communication du maire sur l\'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/15
    Sujet : urbanisme
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur la situation d'Ingrid Bétancourt
    1 vue - Communication du maire sur la situation d\'Ingrid Bétancourt (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/16
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Voeu d'Alain Raymont sur l'arrêt des expulsions locatives ; réponse du maire et de Jacques Hojlo
    2 vues - Voeu d\'Alain Raymont sur l\'arrêt des expulsions locatives ; réponse du maire et de Jacques Hojlo (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/17
    Sujet : logement
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Voeu d'Alain Raymont sur la tarification de l'accès aux services publics
    1 vue - Voeu d\'Alain Raymont sur la tarification de l\'accès aux services publics (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/18
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Voeu du groupe « Auxerre Ensemble » présenté par Élisabeth Gérard-Billebault pour soutenir Ingrid Bétancourt
    2 vues - Voeu du groupe « Auxerre Ensemble » présenté par Élisabeth Gérard-Billebault pour soutenir Ingrid Bétancourt (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/19
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Feuille de présence
    1 vue - Feuille de présence (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/20
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-4 Délégations d'attributions du conseil municipal au maire en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
    7 vues - 2008-4 Délégations d\'attributions du conseil municipal au maire en application de l\'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales (ouvre la visionneuse)

    7 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/21
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-5 Régime indemnitaire des élus
    3 vues - 2008-5 Régime indemnitaire des élus (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/22
    Sujet : élu / conditions du travail
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-6 Désignation des adjoints spéciaux de Laborde, Jonches et les Chesnez
    2 vues - 2008-6 Désignation des adjoints spéciaux de Laborde, Jonches et les Chesnez (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/23
    Sujet : élu
    Lieu : Jonches (Auxerre, Yonne, France) / Laborde (Auxerre, Yonne, France) / Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-7 Désignation des cinq membres de la commission consultative de Vaux
    2 vues - 2008-7 Désignation des cinq membres de la commission consultative de Vaux (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/24
    Sujet : élu / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Commission consultative de Vaux
    Lieu : Vaux (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-8 Détermination du nombre des commissions d'instructions et élection des membres
    4 vues - 2008-8 Détermination du nombre des commissions d\'instructions et élection des membres (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/25
    Sujet : structure administrative
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-9 Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
    2 vues - 2008-9 Désignation des membres de la commission d\'appel d\'offres (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/26
    Sujet : commande publique / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-10 Constitution de la commission consultative des services publics locaux
    4 vues - 2008-10 Constitution de la commission consultative des services publics locaux (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/27
    Sujet : structure administrative
    Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-11 Création d'un comité consultatif des sports et désignation de ses représentants
    2 vues - 2008-11 Création d\'un comité consultatif des sports et désignation de ses représentants (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/28
    Sujet : sport / élu / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Comité consultatif des sports
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-12 Création d'un comité consultatif de la circulation et désignation de ses représentants
    2 vues - 2008-12 Création d\'un comité consultatif de la circulation et désignation de ses représentants (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/29
    Sujet : circulation routière / élu / transport / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Comité consultatif de la circulation
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-13 Création d'un comité consultatif l'agriculture et du développement rural et désignation de ses représentants
    2 vues - 2008-13 Création d\'un comité consultatif l\'agriculture et du développement rural et désignation de ses représentants (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/30
    Sujet : structure administrative / agriculture
    Organisme : Auxerre. Comité consultatif de l'agriculture et du développement rural
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-14 Création d'un comité consultatif de la culture et désignation de ses représentants
    2 vues - 2008-14 Création d\'un comité consultatif de la culture et désignation de ses représentants (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/31
    Sujet : culture / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Comité consultatif de la culture
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-15 Création d'un comité consultatif du commerce, des foires et marchés et désignation de ses représentants
    2 vues - 2008-15 Création d\'un comité consultatif du commerce, des foires et marchés et désignation de ses représentants (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/32
    Sujet : élu / structure administrative / commerce
    Organisme : Auxerre. Comité consultatif du commerce, des foires et marchés
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-16 Désignation des douze représentants du conseil municipal au 1er collège du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
    2 vues - 2008-16 Désignation des douze représentants du conseil municipal au 1er collège du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/33
    Sujet : police / politique de la ville / élu / structure administrative
    Organisme : Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-17 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de la Communauté de l'Auxerrois
    2 vues - 2008-17 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/34
    Sujet : établissement public de coopération intercommunale / élu
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-18 Détermination du nombre d'administrateurs pour siéger au Centre Communal d'Action Sociale et élection des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-18 Détermination du nombre d\'administrateurs pour siéger au Centre Communal d\'Action Sociale et élection des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/35
    Sujet : aide sociale / élu
    Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-19 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'Office auxerrois de l'habitat
    2 vues - 2008-19 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/36
    Sujet : logement social / élu
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-20 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de Val d'Yonne habitat
    2 vues - 2008-20 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de Val d\'Yonne habitat (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/37
    Sujet : logement social / élu
    Organisme : Val d'Yonne Habitat (Auxerre ; 1967-2018)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-21 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de la caisse des écoles
    2 vues - 2008-21 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de la caisse des écoles (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/38
    Sujet : oeuvres scolaires / élu / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Caisse des écoles
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-22 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'Établissement Public de Coopération Culturelle
    2 vues - 2008-22 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l\'Établissement Public de Coopération Culturelle (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/39
    Sujet : élu / équipement socio culturel
    Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre ; 2008-2013)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-23 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier
    2 vues - 2008-23 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/40
    Sujet : élu / établissement de santé
    Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-24 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier spécialisé de l'Yonne
    2 vues - 2008-24 Désignation des représentants du conseil municipal auprès du centre hospitalier spécialisé de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/41
    Sujet : élu / établissement de santé
    Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-25 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'établissement public communal du château de Nantou
    2 vues - 2008-25 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l\'établissement public communal du château de Nantou (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/42
    Sujet : élu / établissement médico social
    Organisme : Établissement public communal du château de Nantou (Pourrain, Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-26 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l'office municipal des sports (OMS)
    2 vues - 2008-26 Désignation des représentants du conseil municipal auprès de l\'office municipal des sports (OMS) (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/43
    Sujet : sport / élu
    Organisme : Office municipal des sports (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-27 Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (SIETEUA) – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-27 Syndicat intercommunal d\'épuration et de traitement des eaux usées de l\'Auxerrois (SIETEUA) – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/44
    Sujet : traitement des eaux usées / élu / structure administrative
    Organisme : Syndicat intercommunal d'épuration et de traitement des eaux usées de l'Auxerrois (Appoigny ; 2000-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-28 Syndicat intercommunal d'énergie de l'Auxerrois – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-28 Syndicat intercommunal d\'énergie de l\'Auxerrois – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/45
    Sujet : énergie / élu / structure administrative
    Organisme : Syndicat intercommunal d'énergie de l'Auxerrois (1925-2013)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-29 Fédération départementale d'électricité de l'Yonne – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-29 Fédération départementale d\'électricité de l\'Yonne – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/46
    Sujet : énergie / élu / structure administrative
    Organisme : Fédération départementale d'électricité de l'Yonne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-30 Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-30 Syndicat mixte d\'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/47
    Sujet : élu / voie navigable / structure administrative / tourisme / action économique
    Organisme : Syndicat mixte d'équipement touristique et environnemental du canal du Nivernais et de la rivière Yonne (Auxerre ; 1998-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-31 SEM 89 – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-31 SEM 89 – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/48
    Sujet : société d'économie mixte / élu
    Organisme : Société d'économie mixte d'études et d'aménagement 89 (Auxerre ; ....-2014)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-32 Auxerrexpo – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-32 Auxerrexpo – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/49
    Sujet : équipement collectif / élu
    Organisme : Auxerrexpo (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-33 Association interconsulaire de formation professionnelle (CIFA) – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-33 Association interconsulaire de formation professionnelle (CIFA) – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/50
    Sujet : association / établissement d'enseignement / élu / formation professionnelle
    Organisme : Association interconsulaire de formation (1975-....) / Centre interprofessionnel de formation d'apprentis (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-34 Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (MEFA) – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-34 Maison de l\'emploi et de la formation de l\'Auxerrois (MEFA) – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/51
    Sujet : élu / emploi
    Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-35 Jeune chambre économique – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-35 Jeune chambre économique – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/52
    Sujet : association / élu / action économique
    Organisme : Jeune chambre économique (Auxerre ; 1965-….)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-36 Association départementale pour l'information sur le logement dans l'Yonne – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-36 Association départementale pour l\'information sur le logement dans l\'Yonne – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/53
    Sujet : association / élu / logement
    Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-37 Association des foyers des jeunes travailleurs – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-37 Association des foyers des jeunes travailleurs – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/54
    Sujet : association / foyer / élu
    Organisme : Association des foyers de jeunes travailleurs (Auxerre ; 1973?-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-38 Centre d'information des droits des femmes et des familles (CIDFF) – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-38 Centre d\'information des droits des femmes et des familles (CIDFF) – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/55
    Sujet : association / élu / action sociale
    Organisme : Centre départemental d'information du droit des femmes et des familles de Bourgogne (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-39 GRETA – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-39 GRETA – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/56
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Groupement d'établissements publics de l'Éducation nationale (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-40 Association régionale du Centre national des arts et métiers (CNAM) – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-40 Association régionale du Centre national des arts et métiers (CNAM) – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/57
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Conservatoire national des arts et métiers. Centre régional (Bourgogne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-41 Lycée Fourier – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-41 Lycée Fourier – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/58
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Lycée Fourier (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-42 Lycée Jacques-Amyot – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-42 Lycée Jacques-Amyot – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/59
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Lycée Jacques-Amyot (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-43 Lycée Saint-Germain – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-43 Lycée Saint-Germain – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/60
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Lycée professionnel Saint-Germain (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-44 Lycée professionnel Vauban – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-44 Lycée professionnel Vauban – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/61
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Lycée professionnel Vauban (Auxerre ; 1998-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-45 Collège Albert-Camus – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-45 Collège Albert-Camus – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/62
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Collège Albert-Camus (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Albert-Camus
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-46 Collège Bienvenu-Martin – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-46 Collège Bienvenu-Martin – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/63
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Collège Bienvenu-Martin (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Bienvenu-Martin
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-47 Collège Paul-Bert – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-47 Collège Paul-Bert – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/64
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Collège Paul-Bert (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Paul-Bert
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-48 Collège Denfert-Rochereau – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-48 Collège Denfert-Rochereau – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/65
    Sujet : établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Collège Denfert-Rochereau (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Denfert-Rochereau
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-49 École privée Sainte-Marie – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-49 École privée Sainte-Marie – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/66
    Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / élu
    Organisme : École privée Sainte-Marie (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-50 École privée Sainte-Thérèse – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-50 École privée Sainte-Thérèse – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/67
    Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / élu
    Organisme : École privée Sainte-Thérèse (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-51 Institut d'éducation sensorielle pour handicapés auditifs (IESHA) – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-51 Institut d\'éducation sensorielle pour handicapés auditifs (IESHA) – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/68
    Sujet : personne handicapée / établissement d'enseignement / élu
    Organisme : Institut d'éducation sensorielle pour handicapés auditifs (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-52 Comité de protection de l'enfance – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-52 Comité de protection de l\'enfance – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/69
    Sujet : enfant / association / élu / action sociale
    Organisme : Comité de protection de l'enfance de l'Yonne (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-53 Association du vélodrome de l'Yonne – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-53 Association du vélodrome de l\'Yonne – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/70
    Sujet : association / élu / installation sportive
    Organisme : Association du Vélodrome de l'Yonne
    Lieu : Auxerre, Vélodrome d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-54 Association Service Compris – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-54 Association Service Compris – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/71
    Sujet : association / musique / élu
    Organisme : Association Service Compris (2000-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-55 Association Yonne en Scène – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-55 Association Yonne en Scène – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/72
    Sujet : association / élu / culture
    Organisme : L'Yonne en scène, association Yonne spectacles (Perrigny, Yonne ; 1993-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-56 Association de la maison de la danse – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-56 Association de la maison de la danse – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/73
    Sujet : association / danse / élu / enseignement artistique
    Organisme : Association de la maison de la danse (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-57 Comité des jumelages – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-57 Comité des jumelages – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/74
    Sujet : association / élu / jumelage
    Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-58 Conservatoire de la nature Paul-Bert – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-58 Conservatoire de la nature Paul-Bert – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/75
    Sujet : association / protection de la nature / élu
    Organisme : Conservatoire de la nature Paul-Bert (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-59 Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) Saint-Pierre – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-59 Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) Saint-Pierre – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/76
    Sujet : association / action culturelle / élu
    Organisme : Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-60 Patronage laïque Paul-Bert (PLPB) – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-60 Patronage laïque Paul-Bert (PLPB) – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/77
    Sujet : association / action culturelle / centre de loisirs / élu
    Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre ; 1907-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-61 Club Vert et Gulli'vert – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-61 Club Vert et Gulli\'vert – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/78
    Sujet : association / centre de loisirs / élu
    Organisme : Le Club vert association d'animation et d'éducation populaire (Auxerre ; 1981-....) / Association du centre de loisirs Les Gulli'Vert (Auxerre ; 2007-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-62 Conseil de discipline de recours de Bourgogne – désignation du représentant du conseil municipal
    2 vues - 2008-62 Conseil de discipline de recours de Bourgogne – désignation du représentant du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/79
    Sujet : élu / personnel / structure administrative
    Organisme : Conseil de discipline de recours (Bourgogne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-63 Budget primitif 2008 – assainissement et crématorium
    2 vues - 2008-63 Budget primitif 2008 – assainissement et crématorium (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/80
    Sujet : traitement des eaux usées / équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Note de présentation des budgets annexes : budget primitif 2008
    6 vues - Note de présentation des budgets annexes : budget primitif 2008 (ouvre la visionneuse)

    6 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/81
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-64 Fiscalité directe locale – taux 2008
    1 vue - 2008-64 Fiscalité directe locale – taux 2008 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/82
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-65 Projet humanitaire au Maroc – attribution d'une subvention exceptionnelle aux Francas de l'Yonne
    1 vue - 2008-65 Projet humanitaire au Maroc – attribution d\'une subvention exceptionnelle aux Francas de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/83
    Sujet : finances locales
    Organisme : Les Francas (France). Association départementale (Yonne)
    Lieu : Maroc
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-66 Garantie d'emprunts – Office Auxerrois de l'Habitat – réaménagement de la dette contractée auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
    12 vues - 2008-66 Garantie d\'emprunts – Office Auxerrois de l\'Habitat – réaménagement de la dette contractée auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)

    12 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/84
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-67 Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) pour les territoires d'Auxerre – 1re programmation 2008
    4 vues - 2008-67 Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) pour les territoires d\'Auxerre – 1re programmation 2008 (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/85
    Sujet : politique de la ville
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-68 Plaine des Isles – autorisation d'exploiter les entrepôts frigorifiques à la société Easydis (groupe Casino) – avis dans le cadre de l'enquête publique
    18 vues - 2008-68 Plaine des Isles – autorisation d\'exploiter les entrepôts frigorifiques à la société Easydis (groupe Casino) – avis dans le cadre de l\'enquête publique (ouvre la visionneuse)

    18 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/86
    Sujet : zone industrielle / industrie agro-alimentaire
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone industrielle de la Plaine des Isles
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-69 Zone des Pieds de Rats – terrain loué à la société HPVI – réalisation de la promesse de vente
    3 vues - 2008-69 Zone des Pieds de Rats – terrain loué à la société HPVI – réalisation de la promesse de vente (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/87
    Sujet : propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone industrielle des Pieds-de-Rats
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-70 Quartier des Brichères – transfert dans le patrimoine communal des espaces affectés au public de la 1re tranche de logements
    1 vue - 2008-70 Quartier des Brichères – transfert dans le patrimoine communal des espaces affectés au public de la 1re tranche de logements (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/88
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-71 Zone à urbaniser de Champlys – acquisition de deux terrains par exercice du droit de préemption urbain
    3 vues - 2008-71 Zone à urbaniser de Champlys – acquisition de deux terrains par exercice du droit de préemption urbain (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/89
    Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique
    Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-72 Hameau de Laborde – dénomination d'une allée (allée de Bellevue)
    1 vue - 2008-72 Hameau de Laborde – dénomination d\'une allée (allée de Bellevue) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/90
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de Bellevue
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-73 Hameau des Chesnez – projet d'aménagement foncier du secteur agricole – désignation des représentants à la commission communale
    1 vue - 2008-73 Hameau des Chesnez – projet d\'aménagement foncier du secteur agricole – désignation des représentants à la commission communale (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/91
    Sujet : aménagement foncier / élu / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Commission communale d'aménagement foncier
    Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-74 Programme assainissement 2008 en eaux usées et eaux pluviales – 4e tranche du contrat d'agglomération 2005-2009 avec l'agence de l'eau Seine-Normandie – validation du programme – demande de subventions
    6 vues - 2008-74 Programme assainissement 2008 en eaux usées et eaux pluviales – 4e tranche du contrat d\'agglomération 2005-2009 avec l\'agence de l\'eau Seine-Normandie – validation du programme – demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    6 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/92
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
    Organisme : Agence de l'eau Seine-Normandie
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-75 Travaux d'assainissement 2008 – rue Rantheaume et rue du 24-Août – demande de subventions – Signature des marchés
    1 vue - 2008-75 Travaux d\'assainissement 2008 – rue Rantheaume et rue du 24-Août – demande de subventions – Signature des marchés (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/93
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Rantheaume / Auxerre (Yonne, France) -- Rue du 24-Août
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-76 Programme voirie 2008 – validation du programme – demande de subventions
    1 vue - 2008-76 Programme voirie 2008 – validation du programme – demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/94
    Sujet : réseau routier / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-77 Parking de la Tournelle – réalisation d'un bassin d'orage – mission de maîtrise d'œuvre
    1 vue - 2008-77 Parking de la Tournelle – réalisation d\'un bassin d\'orage – mission de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/95
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking de la Tournelle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-78 Bâtiments scolaires – travaux d'investissement écoles 2008 – proposition de répartition de l'enveloppe annuelle – demandes de subventions
    1 vue - 2008-78 Bâtiments scolaires – travaux d\'investissement écoles 2008 – proposition de répartition de l\'enveloppe annuelle – demandes de subventions (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/96
    Sujet : établissement d'enseignement / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-79 Construction d'un hangar à sel au service voirie – avenant n° 3 au contrat de maîtrise d'œuvre
    1 vue - 2008-79 Construction d\'un hangar à sel au service voirie – avenant n° 3 au contrat de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/97
    Sujet : commande publique
    Organisme : Auxerre. Service voirie entretien
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-80 Recrutement d'un contractuel sur le poste de conducteur d'opération au service Études et Travaux neufs
    1 vue - 2008-80 Recrutement d\'un contractuel sur le poste de conducteur d\'opération au service Études et Travaux neufs (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/98
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-81 Recrutement d'un contractuel sur le poste de juriste au service des Affaires Juridiques
    1 vue - 2008-81 Recrutement d\'un contractuel sur le poste de juriste au service des Affaires Juridiques (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/99
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-82 Personnel municipal 2008 – création d'emplois de saisonniers
    4 vues - 2008-82 Personnel municipal 2008 – création d\'emplois de saisonniers (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/100
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-83 Personnel municipal – logements de fonction – modification de la liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction
    1 vue - 2008-83 Personnel municipal – logements de fonction – modification de la liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/101
    Sujet : personnel / logement de fonction
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-84 Fournitures de services de télécommunications – appel d'offres ouvert 2009-2012
    1 vue - 2008-84 Fournitures de services de télécommunications – appel d\'offres ouvert 2009-2012 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/102
    Sujet : commande publique / télécommunications
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-85 Parc véhicules et engins – approvisionnement en fournitures pour la maintenance – signature du marché
    1 vue - 2008-85 Parc véhicules et engins – approvisionnement en fournitures pour la maintenance – signature du marché (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/103
    Sujet : véhicule automobile / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-86 Droits de place 2008 – demande exceptionnelle d'exonération
    1 vue - 2008-86 Droits de place 2008 – demande exceptionnelle d\'exonération (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/104
    Sujet : impôts locaux
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-87 Actes de gestion courante
    7 vues - 2008-87 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    7 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/105
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-88 Office du tourisme de l'Auxerrois – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-88 Office du tourisme de l\'Auxerrois – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/106
    Sujet : organisme local de tourisme / élu
    Organisme : Office de tourisme de l'Auxerrois (Auxerre ; 1995-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-89 Fédération départementale de l'hôtellerie de plein air – désignation du représentant du conseil municipal
    2 vues - 2008-89 Fédération départementale de l\'hôtellerie de plein air – désignation du représentant du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/107
    Sujet : association / camping caravaning / élu
    Organisme : Fédération départementale de l'hôtellerie de plein air (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-90 La Maison – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-90 La Maison – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/108
    Sujet : association / élu / action sociale
    Organisme : Service d'accueil, d'éducation, d'accompagnement La Maison (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-91 Comité local des Jardins Familiaux de Cassoirs – désignation des représentants du conseil municipal
    2 vues - 2008-91 Comité local des Jardins Familiaux de Cassoirs – désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/109
    Sujet : jardin familial / élu
    Organisme : Fédération nationale des jardins familiaux et collectifs. Comité local (Auxerre ; 2006-....)
    Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-92 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations
    2 vues - 2008-92 Levée du scrutin secret aux nominations et présentations (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/110
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-93 Vœu d'Alain Raymont « Gauche unitaire et anti libérale – la gauche qui ne renonce pas » pour la création d'un groupe de travail sur la tarification de l'accès au service public
    1 vue - 2008-93 Vœu d\'Alain Raymont « Gauche unitaire et anti libérale – la gauche qui ne renonce pas » pour la création d\'un groupe de travail sur la tarification de l\'accès au service public (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/111
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-94 Vœu du groupe « Auxerre Ensemble » présenté par Élisabeth Gérard-Billebault, pour soutenir Ingrid Betancourt
    1 vue - 2008-94 Vœu du groupe « Auxerre Ensemble » présenté par Élisabeth Gérard-Billebault, pour soutenir Ingrid Betancourt (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/112
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Feuille de signatures
    1 vue - Feuille de signatures (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 avril 2008
    Cote : 535 W 13/113
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour du conseil municipal du 16 mai 2008
    4 vues - Ordre du jour du conseil municipal du 16 mai 2008 (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/1
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour complémentaire
    2 vues - Ordre du jour complémentaire (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/2
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 16 mai 2008
    1 vue - Compte-rendu de la séance du 16 mai 2008 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/3
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur la liaison ferroviaire entre Auxerre et Paris
    1 vue - Communication du maire sur la liaison ferroviaire entre Auxerre et Paris (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/4
    Sujet : transport ferroviaire
    Lieu : Paris (France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur l'électrification de la ligne Auxerre-Laroche
    1 vue - Communication du maire sur l\'électrification de la ligne Auxerre-Laroche (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/5
    Sujet : transport ferroviaire
    Lieu : Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Cosne-sur-Loire (France) -- Section de Laroche-Migennes à Auxerre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur le projet de liaison Troyes-Auxerre-Bourges
    3 vues - Communication du maire sur le projet de liaison Troyes-Auxerre-Bourges (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/6
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Troyes (Aube, France) / Autoroute A 26 Troyes-Auxerre-Bourges (France) / Bourges (Cher, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication du maire sur la Communauté de l'Auxerrois
    1 vue - Communication du maire sur la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/7
    Sujet : établissement public de coopération intercommunale
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Présentation de Marité Catherin, conseillère pour le développement économique, l'enseignement supérieur et le développement durable
    3 vues - Présentation de Marité Catherin, conseillère pour le développement économique, l\'enseignement supérieur et le développement durable (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/8
    Sujet : enseignement supérieur / développement durable / aménagement du territoire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Questions d'Alain Raymont sur quartier Rive Droite, sur la qualité de l'eau, sur le service minimum dans les écoles, sur le règlement intérieur du conseil municipal et réponse du maire.
    2 vues - Questions d\'Alain Raymont sur quartier Rive Droite, sur la qualité de l\'eau, sur le service minimum dans les écoles, sur le règlement intérieur du conseil municipal et réponse du maire. (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/9
    Sujet : organisation scolaire / conseil municipal / eau potable
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Feuille de présence
    1 vue - Feuille de présence (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/10
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-95 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – aménagement des abords – avenant n° 1 au marché Espaces Verts (lot 4)
    1 vue - 2008-95 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – aménagement des abords – avenant n° 1 au marché Espaces Verts (lot 4) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/11
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-96 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – aménagement des abords – avenant n° 1 au marché voirie (Lot 1)
    1 vue - 2008-96 Équipement Sportif et de Loisirs Rive Droite – aménagement des abords – avenant n° 1 au marché voirie (Lot 1) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/12
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-97 Équipement sportif et de loisirs Rive Droite – élection des représentants de la Ville à la Commission d'Appel d'Offres du groupement de commandes
    2 vues - 2008-97 Équipement sportif et de loisirs Rive Droite – élection des représentants de la Ville à la Commission d\'Appel d\'Offres du groupement de commandes (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/13
    Sujet : élu / installation sportive / commande publique
    Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Complexe de sports et de loisirs Serge-Mésonès
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-98 Cité des Musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – acquisition d'une licence IV
    1 vue - 2008-98 Cité des Musiques – salle de diffusion des musiques actuelles – acquisition d\'une licence IV (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/14
    Sujet : immobilier / équipement socio culturel / commerce alimentaire
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex / Auxerre (Yonne, France) -- Cité des musiques
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-99 Place des Véens – projet de logements – acquisition d'un terrain pour classement dans le domaine public
    3 vues - 2008-99 Place des Véens – projet de logements – acquisition d\'un terrain pour classement dans le domaine public (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/15
    Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique / logement
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place des Véens
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-100 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – réalisation de l'espace vert central – modification du plan de financement
    1 vue - 2008-100 Renouvellement urbain du quartier des Brichères – réalisation de l\'espace vert central – modification du plan de financement (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/16
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-101 Renouvellement Urbain du quartier des Brichères – construction de l'équipement public de proximité – avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre
    1 vue - 2008-101 Renouvellement Urbain du quartier des Brichères – construction de l\'équipement public de proximité – avenant n° 2 au marché de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/17
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Équipement public de proximité des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-102 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – ancien Foyer des Jeunes Travailleurs – transfert à la ville d'Auxerre des lots volumes du bâtiment
    1 vue - 2008-102 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – ancien Foyer des Jeunes Travailleurs – transfert à la ville d\'Auxerre des lots volumes du bâtiment (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/18
    Sujet : foyer / immobilier / politique de la ville / opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Foyer des jeunes travailleurs Rive-droite
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-103 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – restructuration du Pôle Éducatif et Social – approbation du projet – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre
    1 vue - 2008-103 Renouvellement urbain du quartier Rive Droite – restructuration du Pôle Éducatif et Social – approbation du projet – avenant n° 1 au marché de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/19
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle éducatif et social Rive-droite
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-104 Plan local d'urbanisme (PLU) – institution d'une taxe forfaitaire sur les cessions de terrains nus rendus constructibles
    1 vue - 2008-104 Plan local d\'urbanisme (PLU) – institution d\'une taxe forfaitaire sur les cessions de terrains nus rendus constructibles (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/20
    Sujet : fiscalité immobilière / urbanisme
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-105 Parking du centre hospitalier boulevard de Verdun – adoption du projet – signature des marchés de travaux à venir – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre
    1 vue - 2008-105 Parking du centre hospitalier boulevard de Verdun – adoption du projet – signature des marchés de travaux à venir – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/21
    Sujet : équipement collectif / commande publique / établissement de santé
    Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard de Verdun
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-106 Rugby Club Auxerrois – agrandissement et mise aux normes du troisième terrain engazonné – plan de financement – demande de subventions
    3 vues - 2008-106 Rugby Club Auxerrois – agrandissement et mise aux normes du troisième terrain engazonné – plan de financement – demande de subventions (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/22
    Sujet : installation sportive / finances locales
    Organisme : Rugby Club Auxerrois (Auxerre ; 1970-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Pierre-Bouillot
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-107 Stade nautique de l'Arbre Sec – travaux de réfection de l'étanchéité et des revêtements des bassins et plages – tranche conditionnelle 1 – vestiaire et sanitaires d'hiver – avenant n° 3 au marché de travaux passé avec l'entreprise Sertec – marchés complémentaires aux marchés de travaux des entreprises Sertec (lot 1) et Allouche (lot 2)
    1 vue - 2008-107 Stade nautique de l\'Arbre Sec – travaux de réfection de l\'étanchéité et des revêtements des bassins et plages – tranche conditionnelle 1 – vestiaire et sanitaires d\'hiver – avenant n° 3 au marché de travaux passé avec l\'entreprise Sertec – marchés complémentaires aux marchés de travaux des entreprises Sertec (lot 1) et Allouche (lot 2) (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/23
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-108 Stade Auxerrois – construction d'une halle multisports – avenant n° 1 au marché de travaux – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre
    1 vue - 2008-108 Stade Auxerrois – construction d\'une halle multisports – avenant n° 1 au marché de travaux – avenant n° 1 au marché de maîtrise d\'œuvre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/24
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives du Stade Auxerrois
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-109 Quartier des Rosoirs – Transformation du terrain de football – avenant n° 1 au marché de travaux
    1 vue - 2008-109 Quartier des Rosoirs – Transformation du terrain de football – avenant n° 1 au marché de travaux (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/25
    Sujet : installation sportive / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-110 Édifices cultuels et autres monuments historiques – programme de travaux d'urgence 2008 – demande de subventions
    1 vue - 2008-110 Édifices cultuels et autres monuments historiques – programme de travaux d\'urgence 2008 – demande de subventions (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/26
    Sujet : propriété publique / commande publique / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-111 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranches 6 et 7 – demande de subventions
    1 vue - 2008-111 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – convention 2001-2007 – tranches 6 et 7 – demande de subventions (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/27
    Sujet : édifice cultuel / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-112 Abbaye Saint-Germain – réfection de la couverture en tuiles de l'aile Ouest – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Précy
    1 vue - 2008-112 Abbaye Saint-Germain – réfection de la couverture en tuiles de l\'aile Ouest – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l\'entreprise Précy (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/28
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-113 Bâtiments communaux – exploitation des installations thermiques – avenant n° 2 au marché passé avec Elyo Centre Ouest
    1 vue - 2008-113 Bâtiments communaux – exploitation des installations thermiques – avenant n° 2 au marché passé avec Elyo Centre Ouest (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/29
    Sujet : propriété publique / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-114 Musée d'Art et d'Histoire – transfert de propriété des dépôts de l'État – acceptation
    5 vues - 2008-114 Musée d\'Art et d\'Histoire – transfert de propriété des dépôts de l\'État – acceptation (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/30
    Sujet : propriété publique / patrimoine culturel / équipement socio culturel
    Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-115 Donation Bertran – acceptation par la Ville
    10 vues - 2008-115 Donation Bertran – acceptation par la Ville (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/31
    Sujet : propriété publique / patrimoine culturel
    Personne : Bertran, André (1929-2003)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-116 Parc d'activités des Clairions – redistribution parcellaire avec perception de soultes
    1 vue - 2008-116 Parc d\'activités des Clairions – redistribution parcellaire avec perception de soultes (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/32
    Sujet : zone d'activités / aménagement foncier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-117 Budget Principal 2008 – décision modificative n° 1
    4 vues - 2008-117 Budget Principal 2008 – décision modificative n° 1 (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/33
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-118 Attribution de subventions exceptionnelles
    1 vue - 2008-118 Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/34
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2008-119 Garantie d'emprunt – Office auxerrois de l'habitat – opération de réhabilitation de 140 logements, allée de la Bahia dans le quartier des Brichères – emprunt de 254 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    1 vue - 2008-119 Garantie d\'emprunt – Office auxerrois de l\'habitat – opération de réhabilitation de 140 logements, allée de la Bahia dans le quartier des Brichères – emprunt de 254 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 16 mai 2008
    Cote : 535 W 14/35
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Bahia
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

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